Questions de personnel


Notre cabinet est spécialisé dans les questions de personnel d’ordre juridique et fiscal : le droit du travail, les assurances des travailleurs et la retenue à la source sur salaires. Sur ce terrain, nous pensons pouvoir offrir à nos clients un service rapide et spécialisé.

Les services que nous proposons à nos clients concernent donc le personnel. Les services de nos avocats ne s’arrêtent toutefois pas là. Le traitement de  questions de droit du travail, d’assurances des travailleurs ou de retenue à la source sur salaires demande souvent aussi des connaissances et une expertise dans d’autres domaines juridiques. Les connaissances et l’expertise nécessaires aux avocats de notre cabinet pour aider leurs clients dans nos « principaux domaines d’activité » leur permettent, en outre, d’être à leur service dans d’autres domaines.

Les travaux de nos avocats « relatifs au personnel » peuvent revêtir des formes très diverses. Ils peuvent, par exemple, porter sur :
  • le (non-) respect de différents types de contrats ;
  • des conditions générales ;
  • des litiges avec des compagnies d’assurances ;
  • des litiges relatifs à la participation à des régimes de pension ;
  • la responsabilité ;
  • des contrats d’agence commerciale, des contrats de mission et d’autres contrats de collaboration ;
  • des litiges entre des actionnaires, des directeurs, des associés et des partenaires ;
  • la responsabilité de l’utilisateur et la responsabilité en chaîne ;
  • la responsabilité d’administrateur ;
  • une faillite (imminente) ;
  • l’emploi d’une main-d’œuvre  étrangère ;
  • les aspects internationaux de la retenue à la source sur salaires et de la sécurité sociale ;
  • la location d’un espace professionnel.